[Xavier]

Salut tout le monde,

Je me posais plusieurs questions d’ordre légales concernant l’idée d’engager un illustrateur.
En fait, j’ai un projet d’histoire que j’aimerais dans quelque temps publier sur internet. Pas en tant qu’auto-édition, mais accessible sous format blog. Cependant, j’aimerais également une jolie couverture ainsi que des dessins des personnages. Bien sûr, je n’ai aucun problème avec le principe d’engager quelqu’un pour les faire, seulement je m’emmêle les pinceaux avec toutes les questions juridiques. Dans mon idée, j’aimerais agrémenter mon site d’images et pouvoir garder ces images si l’histoire commence à être connue et que des produits physiques viennent en jeu (artbook, livre papier...)

Déjà, niveau contrat. C’est à moi d’arriver avec le contrat que je propose au freelanceur ou c’est à lui ?
J’ai aussi plein de questions sur le droit moral.  Concernant le droit de divulgation, un illustrateur a vraiment le droit au dernier moment de dire qu’il ne veut pas qu’on utilise son dessin ? Et par rapport au droit d’intégrité, est-ce que ça veut dire que si je paye quelqu’un d’autre pour faire une autre version des personnages, il ne pourra pas grossièrement s’appuyer sur le travail déjà fait ? Niveau identité graphique, ça me paraît difficile à gérer... Enfin, le droit de retrait et de repentir. Encore une fois, un graphiste peut ordonner qu’on retire un livre des étagères parce qu’il n’aime plus la couverture qu’il en a faite et obliger l’éditeur à refaire une couverture ?

Enfin, pour complexifier d’autant plus la question, que se passe-t-il du point de vue international ? Le droit moral est une notion française, je crois bien, et ne fait pas partie des accords de Berne, donc que se passe-t-il si j’achète une image à un étranger ? Puis-je récupérer la totalité des droits, comme le permet le système de copyright ? D’ailleurs qu’en est-il de la diffusion internationale ? 

Et d’ailleurs, comment s’est perçu dans le milieu de l’illustration le forfaitaire ?    Je sais que dans l’écriture, beaucoup n’aime pas du tout et préfère toucher un pourcentage sur les ventes. 

Beaucoup de questions et peu de clarté je suis désolé, mais ces questions me tournent un peu dans la tête. 

[Aléa]

Et par rapport au droit d’intégrité, est-ce que ça veut dire que si je paye quelqu’un d’autre pour faire une autre version des personnages, il ne pourra pas grossièrement s’appuyer sur le travail déjà fait ? Niveau identité graphique, ça me paraît difficile à gérer...

bah euh, c'est pas très fair-play de demander à un illustrateur de reprendre le travail d'un autre... Ca se fait pas quoi.. Enfin si tu prends un illustrateur c'est pour son style, après tu peux leur demander de coller à un style particulier, tu peux tout à fait aussi leur demander de respecter certains codes couleurs etc sur les personnages, ca fait partie du cahier des charges que tu leur demanderas quoi

Pourquoi prendre plusieurs illustrateurs ? (Après tu peux demander à faire une couverture à partir d'une illustration..)

Enfin, le droit de retrait et de repentir. Encore une fois, un graphiste peut ordonner qu’on retire un livre des étagères parce qu’il n’aime plus la couverture qu’il en a faite et obliger l’éditeur à refaire une couverture ?

tu l'as un peu demandé aus dessus aussi, mais euh, non  à partir du moment où tu as payé et que c'était le contrat établi avec lui (=faire une couverture de livre pour le papier et le numérique) bah il peut pas rompre son contrat comme ça, sauf si toi tu ne respectes pas ta part du contrat (=fait quelque chose de non prévu par le contrat, ou ne le paye pas dans lles délais convenus voir pas payé du tout)





Pour l'international, si t'achètes à l'étragner c'est pas un soucis, tant que le contrat est prévu sous les termes de la loi française pas de soucis, l'image sera valable en France (pas oublier les TVA) (t'as des banques d'images genre Getty images ou Reuters ou autres après qui facilitent les trucs avec l'étranger, mais bon c'est souvent plus les photos)
Pour le droit de diffusion à l'étranger, si tu les veux il faut le préciser dans le contrat (et forcément bah, ca aura un coup plus cher ! ), mais franchement, faut voir loin pour ça, je pense pas que ca soit un coup utile à prévoir pour ton projet, au pire si ca fonctionne et que l'occasion de diffuser à l'étranger se présente, tu pourras renégocier les doirts pour l'étranger avec l'illustrateur par la suite s'il veut bien (mais en vrai, souvent tu vends des droits à l'étranger, et les livres qui sortent, comme c'est pas les mêmes maisons, prennent leurs propres illustrateurs pour correspondre au pays quoi)
(et copyright on s'en fiche un peu en France)

Dans mon idée, j’aimerais agrémenter mon site d’images et pouvoir garder ces images si l’histoire commence à être connue et que des produits physiques viennent en jeu (artbook, livre papier...

Le seul truc c'est que du coup, tu vas payer des images pour avoir le droit d'exploiter sur internet, mais tu vas payer des droits pour exploitation papier aussi, et donc autres produits dérivés (par exemple un carnet ou un agenda n'a pas la même TVA qu'un livre, donc il faut le préciser)

Déjà, niveau contrat. C’est à moi d’arriver avec le contrat que je propose au freelanceur ou c’est à lui ?

Hm, là, si t'as affaire à quelqu'un à son compte, normalement il sera capable de te fournir des modèles de contrat (ils se doutent bien que tout le monde sait pas faire des contrat, donc soit ils ont des modèles - ca peut se trouver sur internet-, soit ils bossent avec des experts qui les aident à les faire, sinon vous vous arrangez ensemble, enfin dans tous les cas pose la question, tu peux toujours demander comme ça à titre d'information)

Et d’ailleurs, comment s’est perçu dans le milieu de l’illustration le forfaitaire ?    Je sais que dans l’écriture, beaucoup n’aime pas du tout et préfère toucher un pourcentage sur les ventes. 

Non c'est carrément bien vu, enfin c'est normal quoi. C'est pas le même statut que les auteurs, les illustrateurs sont habitués à faire de la commande. Après t'as des projets plus complexes où l'illustrateur peut être rémunéré en pourcentage, mais ca dépend vraiment des projets (beaux livres, projets conjoints, ou arrangement avec l'auteur), mais un forfait pour quelques illustrations c'est le mieux et y'aura pas de soucis

[Xavier]

Merci pour tes réponses =)

bah euh, c'est pas très fair-play de demander à un illustrateur de reprendre le travail d'un autre... Ca se fait pas quoi.. Enfin si tu prends un illustrateur c'est pour son style, après tu peux leur demander de coller à un style particulier, tu peux tout à fait aussi leur demander de respecter certains codes couleurs etc sur les personnages, ca fait partie du cahier des charges que tu leur demanderas quoi

Pourquoi prendre plusieurs illustrateurs ? (Après tu peux demander à faire une couverture à partir d'une illustration..)

C'est pas pour prendre quelqu'un d'autres mais plus une histoire de domaine de compétence. Concrètement, imaginons je donne ma description d'un personnage à un illustrateur qui m'en fait un dessin. Maintenant je veux faire une figurine, un jeu vidéo ou une Bd, j'aimerais que le perso ressemble à l'image originel et je la leur donner comme point de départ.

En tout cas un grand merci pour toutes tes explications et, en conclusion, ça risque de coûter un peu cher pour un projet que je ne cherche pas à rentabiliser 

[Aléa]

Hm, je comprends Mais à mes yeux c'est pas forcément un mal s'il y a des différences : souvent les couvertures des livres correspondent pas aux bd, films et autres (en vrac : Ewilan, Harry potter et des tas d'autres), pour moi, les illustrtions c'est surtout une question d'interpretions, le livre reste l'imaginaire quoi, ca me parait dur de figer une forme unique (à part les Asterix et autre, c'est rare). J'ai la vision d'aller chercher un illustrateurs pas uniquement pour qu'il fasse ce qu'on attend, mais aussi pour sa patte graphique et son interpretation (mais bon là c'est des préférences perso ), du coup si la BD a pas le même style que la couverture du livre bah, ca me parait plutôt logique en fait, c'est pas la même chose et au contraire, ca fait aussi de la richesse

mais si son apparence est bien définie de base, devrait pas y avoir trooop de variation non plus hein
Après t'es assez ambitieux quand même dans ce que tu vises, j'dis pas qu'il faut pas, mais voir étape par étape

(et oui ça a un coup en centaines d'euros, suivant combien tu souhaiteras d'illus, mais c'est la démarche la plus honnête et belle au final, de faire appel à des pros et fonctionner comme ça)
(y'a des tas d'illustrateurs super chouette en plus, enfin je sais pas sur quel réseaux les trouver, mais pour en avoir vu plein en salons ou autre, bah y'en a plein qui voudraient avec des styles classes)

[Erwan]

Je réponds rapidement, et c'est à contrôler, mais d'une part, oui je pense que l'illustrateur peut t'aider à faire ton contrat, mais attention, vérifie, car c'est toujours l'auteur qui gagne en cas de contrat mal formé !

Sinon, attention aussi, j'ai étudié pas mal le droit d'auteur, tu as des sources sur internet (je t'en mets une ci-dessous), et un droit ne peut pas être donné comme tu l'entends, de manière générale. Ce que je te dis là, ce que ton contrat qui stipule "et là l'auteur me donne tous les droits sur son dessin, d'exploitation tout ça", elle est juridiquement nulle, ce qui potentiellement peut te mettre dans la merde. En gros, une cessation de droit ne porte que sur un périmètre archi défini ! Par exemple : "l'auteur cède les droits de l'illustration machin-chouette dans le cadre d'une impression d'affiche publicitaire de l'œuvre machin, imprimée à 2500 exemplaires, et diffusées via XXX moyen". C'est méga précis. Si tu réimprime, tu refais un contrat, si tu diffuses sur le web, idem, ou tu fais un avenant, là je ne sais pas trop.

Je te mets un lien en bonus :
https://ledroitdesavoir.imt-atlantique.fr/

Voilà et bon courage ! 

[Alan Tréard]

Bonjour Xavier,

Je rejoins Ben.G sur tout ce qu'il a dit : son expérience est toujours très riche et très précise, très enrichissante, et puis ça permet de se faire une idée précise de comment ça se passe au niveau du droit d'auteur/relation avec illustrateur.

Une chose que tu as l'air d'avoir du mal à comprendre et sur laquelle je vais essayer de t'apporter quelques précisions qui, je l'espère, te permettront de comprendre les nuances (j'essaie de vulgariser, tu me dis si tu comprends).

Il arrive souvent que des œuvres du même genre aient des traits similaires (exemple : beaucoup de polars ont des concepts identiques, c'est la loi du genre qui veut ça, celle qu'on assimile aux mœurs), cependant lorsque l'auteur invente un personnage précis, celui-ci se distingue immédiatement du reste car il a un nom, une description physique et une personnalité. Tu ne peux pas posséder un genre car c'est un héritage commun et partagé, en revanche tu peux protéger ton personnage en étant créateur/créatrice du concept (avec un nom, on s'en réfère au nom du personnage que tu as inventé).

De cette façon, si tu inventes le personnage de « Prout-Prout-Robert le Clown » pour créer le Magazine de Prout-Prout-Robert le Clown tu peux protéger ton concept et personne ne pourra reprendre ce personnage pour un usage commercial sans ton accord (cf. contrats). En revanche, si une concurrente ou un concurrent invente un personnage du même genre pour sortir la Revue de Guili-Guili La Rigolote avec des traits similaires mais relatifs à un genre (comédie/clownerie), tu n'auras pas la possibilité de l'en empêcher. Le personnage en tant que référence, son nom, sa description physique et morale t'appartiennent, en revanche tout ce qui appartient aux codes du genre est un héritage commun. L'auteur crée une référence ou un concept, mais il n'a pas autorité sur un genre en général.

Il existe des cas particuliers, mais je te donne au moins la base sur la distinction entre un concept précis avec un nom et les genres/les codes du genre, de cette façon cela pourra éventuellement te permettre de te familiariser progressivement avec les droits relatifs à la créativité. J'espère que cela t'aidera, c'est ce qui compte.

[Xavier]

Merci pour votre aide, je garde vos ressources précieusement 

Donc le plus sur si je veux plusieurs illus de plusieurs personnes (justement pour avoir des pattes différentes) ça reste de demander à un notaire de m'aider à concevoir un contrat et de le réutiliser.

D'ailleurs j'en profite pour poser une autre question. Dans mon histoire, des personnages fondent une entreprise et crée un logo. Pour me simplifier la vie, j'en ai donc fait un rapidement sur paint pour pouvoirle garder sous les yeux. Maintenant si je paye quelqu'un pour me rendre mon logo plus classes, le vectorialiser etc... On est d'accord que tous les droits d'auteurs m'appartiennent ? Un peu comme payer un correcteur ?

[Alan Tréard]

Normalement, tu dois pouvoir trouver un contrat-type qui te permette de posséder le concept du logo, description, cadre de son utilisation, etc. et qui te donne les droits sur cette image (comme quand une entreprise crée son logo, elle travaille avec des illustrateurs). Je n'ai pas ce genre d'éléments sous la main malheureusement, peut-être que quelqu'un saura t'apporter des références de contrat qui concernent ce genre de démarche, je l'espère.

[Kanimp]

Déjà, niveau contrat. C’est à moi d’arriver avec le contrat que je propose au freelanceur ou c’est à lui ?
J’ai aussi plein de questions sur le droit moral.  Concernant le droit de divulgation, un illustrateur a vraiment le droit au dernier moment de dire qu’il ne veut pas qu’on utilise son dessin ? Et par rapport au droit d’intégrité, est-ce que ça veut dire que si je paye quelqu’un d’autre pour faire une autre version des personnages, il ne pourra pas grossièrement s’appuyer sur le travail déjà fait ? Niveau identité graphique, ça me paraît difficile à gérer... Enfin, le droit de retrait et de repentir. Encore une fois, un graphiste peut ordonner qu’on retire un livre des étagères parce qu’il n’aime plus la couverture qu’il en a faite et obliger l’éditeur à refaire une couverture ?

Techniquement parlant c’est à toi de le fournir après vérification auprès d’un juriste. Si c’est lui qui te le fourni, c’est à toi de le faire vérifier par un juriste avant de le signer.
Retrait du livre car la couverture ne lui plait plus, je ne pense pas que cela soit possible. Toutefois, elle ne peut pas être modifiée, car là cela pourrait être faisable.

Enfin, pour complexifier d’autant plus la question, que se passe-t-il du point de vue international ? Le droit moral est une notion française, je crois bien, et ne fait pas partie des accords de Berne, donc que se passe-t-il si j’achète une image à un étranger ? Puis-je récupérer la totalité des droits, comme le permet le système de copyright ? D’ailleurs qu’en est-il de la diffusion internationale ? 

Very simple cela change d’un pays à l’autre. Toutefois, il y a des constantes (super simplifiée):
France, Belgique : droit d’auteurs. => L’auteur est propriétaire de l’œuvre.
Luxembourg, USA : copyright. => LE producteur est propriétaire de l’œuvre.

Dans tous les cas de figures le droit US est indépendant de l’européen.

Et d’ailleurs, comment s’est perçu dans le milieu de l’illustration le forfaitaire ?    Je sais que dans l’écriture, beaucoup n’aime pas du tout et préfère toucher un pourcentage sur les ventes. 
 

Le plus simple laisse l’éditeur s’occuper de la couverture. Sinon, ben c’est à toi de payer pour l’appropriation de l’œuvre (jouissance des droits) et non la cession des droits (autorisation d’utiliser l’œuvre dans un cadre défini).

De mémoire l’appropriation à trois caractéristiques.
La demande d’appropriation de l’œuvre doit être explicite.
La demande d’appropriation doit être préalable à la création de l’œuvre.
Et j’ai oublié le troisième, mais je pense que c’est les directives.

Au cas où : quand il y a des concours d’écritures par un magasine il demande que cela soit écrit pour le concours et pas que cela existe. Il donne le thème et signale que toute participation cela leur appartient. Bref, ce sont les clauses d’appropriation de l’œuvre qui sont mise en avant.

Sinon, attention aussi, j'ai étudié pas mal le droit d'auteur, tu as des sources sur internet (je t'en mets une ci-dessous), et un droit ne peut pas être donné comme tu l'entends, de manière générale. Ce que je te dis là, ce que ton contrat qui stipule "et là l'auteur me donne tous les droits sur son dessin, d'exploitation tout ça", elle est juridiquement nulle, ce qui potentiellement peut te mettre dans la merde. En gros, une cessation de droit ne porte que sur un périmètre archi défini ! Par exemple : "l'auteur cède les droits de l'illustration machin-chouette dans le cadre d'une impression d'affiche publicitaire de l'œuvre machin, imprimée à 2500 exemplaires, et diffusées via XXX moyen". C'est méga précis. Si tu réimprime, tu refais un contrat, si tu diffuses sur le web, idem, ou tu fais un avenant, là je ne sais pas trop.
 

En droit belge, une cession est par défaut irrévocable (soit à vie) sauf mention explicite de clause de révocation. Comme le nombre d’exemplaire et la durée de cession.

Donc comme la couverture fera partie intégrante du texte, il faut donc vise l’appropriation des droits et non la cession de l’usage des droits.

[Erwan]

Dans mon histoire, des personnages fondent une entreprise et crée un logo. Pour me simplifier la vie, j'en ai donc fait un rapidement sur paint pour pouvoirle garder sous les yeux. Maintenant si je paye quelqu'un pour me rendre mon logo plus classes, le vectorialiser etc... On est d'accord que tous les droits d'auteurs m'appartiennent ? Un peu comme payer un correcteur ?

À mon avis, ça dépend de ce que tu appelles rendre plus "classe". À partir du moment où il s'inspire de ton œuvre (ici un logo) MAIS qu'il crée une œuvre considérée juridiquement comme originale à partir de ça, là je pense que c'est plus délicat. Si il retouche très peu, et que ça ne change pas grand chose à la nature de l'œuvre, là c'est peut-être jouable (genre une vectorisation simple).

Après, ça va dépendre du ou des pays que tu cibles, je sais aussi que tu as des conventions internationales qui permettent une certaine forme de reconnaissance inter-pays des droits d'auteur. Par contre, à ma connaissance, il faut quand même y regarder de près, parce que les conventions ne transfèrent pas forcément tous les droits comme tu le voudrais. Le mieux, effectivement, d'autant plus si tu es prêt à débourser de l'agent pas mal pour un bon illustrateur, c'est de faire appel à un juriste. Je ne sais pas combien ça pourrait te coûter, mais de toute façon si tu as les moyens de te payer un illustrateur correct, c'est que t'as le budget. Il faudra juste prévoir cette dépense-là dans le package. Les illustrateurs seront tous du même pays que toi ? Je ne sais pas ce qui se passe sinon... Si ça change quelque chose ou pas  .

[Aléa]

. En droit belge, une cession est par défaut irrévocable (soit à vie) sauf mention explicite de clause de révocation. Comme le nombre d’exemplaire et la durée de cession.

Donc comme la couverture fera partie intégrante du texte, il faut donc vise l’appropriation des droits et non la cession de l’usage des droits.     

Euh, non ça marche pas comme ça en France, on reste sur de la cession de droit uniquement, on considérera toujours ici que l'auteur de l'image est celui qui l'a fait, simplement il laisse l'utilisation de l'image texte
(Et c'est pareil pour les concours d'écriture hein, l'acheteur edt propriétaire que du truc physique, l'auteur restera toujours le propriétaire moral, c'est pour ça qu'il faut préciser de quel support le texte/image fait l'objet , il pourrait y avoir plusieurs exploitants sinon)

[Kanimp]

J'avais raté cette question:

En théorie : L'image appartient à celui qui en est l'auteur original. Donc l'auteur de l'image qui a été utilisée pour être vectorisé est le propriétaire. Soit toi dans le cas cité.
En pratique: L'auteur de l'imge est celui qui prouve la paternité antérieur lors du différent.

La vectorisation pouvant être une preuve de paternité en possèdes-tu une antérieur?
Si oui l'image est à toi, sinon l'image est à celui qui l'a vectorisé.

Edit: preuve recevable au tribunal.

Edit2: Comme on parle d'un logo tu peux le faire enregistrer comme marque déposée t'appartenant.
Ce n'est pas le même type de droit. Mais comme c'est géré officiellement tu auras la preuve que l'image (logo) existait avant la vectorisation.

[Xavier]

Un grand merci pour toutes vos réponses ! Ça m'aide vraiment beaucoup