Des exemples :
"L’auteur cède également à l’éditeur le
droit d’adaptation audiovisuelle de l’œuvre, selon le contrat ci-annexé."
Pas de contrat annexé.
"L'auteur déclare à l'éditeur que l’œuvre n'a jamais, même partiellement, été divulguée. En cas de
violation de cette déclaration, l’auteur aura l’obligation de verser à l’éditeur une indemnité forfaitaire de
2.000 euros : le présent contrat étant résilié de plein droit sur notification par l’éditeur."
Bien sur que l'oeuvre a été divulguée. Il faut bien des bétas lecteurs !
"L'auteur se conformera aux directives de l'éditeur pour la mise en page de son texte Impérativement
saisi sous logiciel Word de Microsoft. L'éditeur s'engage à ne pas apporter de modifications à l’œuvre
sans l'accord de l'auteur ; sauf pour la correction d’erreurs orthographiques, syntaxiques, grammaticales
et typographiques."
Alors je bosse sur Libre Office et je vais pas acheter Word. De plus, si l'éditeur n'apporte aucune correction, où est l'intéret ?
"Le choix de la couverture de l’ouvrage reproduisant l’œuvre est de la compétence exclusive de l'éditeur,
sous réserve d’un commun accord sur le titre définitif ; ainsi que le choix de l'illustration de première de
couverture et le texte de quatrième de couverture."
Ben non, dans la plupart des cas, ça se décide ensemble.
"L’auteur ne peut engager la maison d’édition en aucune manière, donc prendre au nom de cette dernière
d’engagement juridique ou financier. Les Logos, les visuels, les marques et les mises en page restent la
propriété exclusive des éditions Ex Aequo. Leur utilisation est soumise à l’accord préalable de l’éditeur
ou de ses représentants dument mandatés."
Super pour faire ta promo...
"L’auteur accepte la
compensation intertitres de ses droits d’auteur"
Ca veut dire que si ton deuxième roman marche moins bien que le premier, tu dois compenser tes pertes avec celui qui a fonctionné. Ca ne se fait pas non plus.
Voilou, quelques exemples de clauses qui sont à fuir !
