[Aléa]

Tant que ce n'est pas diffamant envers le marque, tu ne risques strictement rien et tu peux citer allègrement les noms

Et au contraire... Oui il pourrait poursuivre (enfin le temps qu'il tombe dessus tout ça tout ça), que si vraiment l'utilisation renvoi un image fausse ou calomnieuse de la marque sans fondement

[Loïc]

Pour champagne c'est facile : ce n'est pas une manque, mais une appellation d'origine. Tu peux l'utiliser comme tu veux.

Pour les œuvres, on a de très bonnes explications sur le droit de citation que je chercherai quand je serai sur un pc

[DarthMaud]

Pour champagne c'est facile : ce n'est pas une manque, mais une appellation d'origine. Tu peux l'utiliser comme tu veux.

Je n'étais pas sûre, justement (j'ai pas cherché non plus, hein    ), du coup j'imagine que ça marche aussi pour "Un Muscat" ou "Un Côte-du-Rhône" ? (Comment ça je fais une fixette sur l'alcool ? )

Pour les œuvres, on a de très bonnes explications sur le droit de citation que je chercherai quand je serai sur un pc

Je veux bien, oui merci !

[...]si vraiment l'utilisation renvoi un image fausse ou calomnieuse de la marque sans fondement

Je vois :
"Ce Veuve Cliquot était absolument infecte" > Ouille.
"Elle attrapa une coupe de champagne sur un plateau d'un serveur qui passait par là" > No problem.
J'ai bon ?

[Loïc]

Je n'étais pas sûre, justement (j'ai pas cherché non plus, hein    ), du coup j'imagine que ça marche aussi pour "Un Muscat" ou "Un Côte-du-Rhône" ? (Comment ça je fais une fixette sur l'alcool ? )

C'est pas tout à fait pareil, mais le résultat est le même.
Muscat est un nom de cépage (de raisin quoi)

(ça ressemble à ça)

Du coup c'est un nom commun, que tu peux utiliser comme tu veux.
Côte-du-Rhône, comme champagne, est une appellation d'origine, qui désigne un vin fait dans une certaine région (le long du Rhône ou la Champagne, en l'occurrence). Y a un cahier des charges et tout. Pour reprendre le muscat, c'est le cas des Muscat de Rivesaltes et Muscat de Beaumes de Venise.

Mais ouais, dans tous les cas, tu peux les utiliser comme tu veux (pareil pour reblochon, munster, etc.)

[Kanimp]

Et concrètement que "risque"-t-on en cas de publication et de citation de marque ?

Des poursuites. En général il y a le faire usage ou un truc du style. Qui en gros, il ne s’en préoccupe pas trop. Le héro qui boit du coca. Je doute que l’auteur soit poursuivi par la marque.

Dans d’autres cas de figures cela peut arriver et c’est déjà arrivé.

Il convint de se renseigner car par exemple comme tu parles de Disney.
Le personnage de Mickey Mouse est entré dans le domaine publique.   
Donc pour conserver ses revenus Disney, à créer une marque déposée.

Ce qui fait que ce personnage est relatif au droit des marques et nom plus relatif au droit d’auteur.
Bref c’est compliqué.

Est-ce que le propriétaire peut nous poursuivre si l'utilisation de son produit dans notre œuvre ne lui plaît pas ? 

Oui.

[DarthMaud]

D'accord, donc il vaut mieux faire une référence plus ou moins subtile qui peut être comprise par les amateurs/fans, etc plutôt que citer une œuvre en particulier, j'imagine.

Chais pas, genre "Avec sa nouvelle couleur rouge, elle se prit à rêver qu'elle était une sirène" (Je dis n'importe quoi, hein mais c'est pour l'idée) plutôt que "Sa nouvelle couleur de cheveux la faisait ressembler à Ariel" ?

En l’occurrence, j'ai compris depuis longtemps que Disney était assez relou sur les droits, donc de manière générale j'essaie d'éviter les ref au maximum.

Après j'imagine qu'on peut passer par des systèmes d'autorisation écrite d'utiliser tel ou tel marque/réf/etc mais à tout petit niveau, je doute qu'un gros bonnet accepte ne serait-ce que de nous parler.

Bon pour résumer, les AOC and co et tout ce qui est passé dans le domaine publique : tout va bien.
Les marques, groupes, œuvres, trucs déposés : méfiance.
Dans le doute : passer par un chemin détourné.

Vu.

[david_hum]

Voilà un fil très intéressant. Je ne m'étais jamais posé la question.
Je ne crois pas avoir déjà utiliser de nom de marque dans un texte.
Les "marques" et leurs images me glissant souvent dessus comme une goute d'urine sur des bottes en caoutchouc (pas des Aigles hein...) j'écrit plutôt d'instinct "une berline" plutôt que "une BMW".

Je me demande cependant si il y a des précédents relatif à de la diffamation dans un roman. Dans le genre, Fight Club raille pas mal de trucs.

[Kanimp]

D'accord, donc il vaut mieux faire une référence plus ou moins subtile qui peut être comprise par les amateurs/fans, etc plutôt que citer une œuvre en particulier, j'imagine.

Chais pas, genre "Avec sa nouvelle couleur rouge, elle se prit à rêver qu'elle était une sirène" (Je dis n'importe quoi, hein mais c'est pour l'idée) plutôt que "Sa nouvelle couleur de cheveux la faisait ressembler à Ariel" ?

C’est une bonne approche.

L’intérêt de savoir si un personnage est régi par le droit d’auteur ou par le droit d’est marque c’est le pastiche.

Le pastiche c’est une œuvre humoristique (qui ne va pas à l’encontre de l’œuvre originale. Je ne me rappelle plus la formulation légale). Où les personnages d’un autre auteur sont utilisés. Et la caractéristique principale c’est que tout le monde puisse identifier dans la seconde que l’œuvre pastiche n’a pas été créé par l’auteur original.

Pour le droit des marques (je m’y connais pas vraiment)
Mais en gros une marque est enregistrée sur base d’un secteur d’activité et divisé en sous-section.
Donc si la marque « abc » est enregistré dans l’électroménager. Rien ne t’empêche de l’utiliser pour des essuie-glaces.

L’autre changement important, le droit d’auteur vaut pour toute l’Europe (on va considérer UE).
La marque elle n’est valable que pour un pays.

Bref, tout dépend de ce que tu veux faire et pourquoi.

 Je pense à un truc aussi. Si tu t’inspires des personnages de Disney. Disney s’inspire de la littérature tombée dans le domaine public. Donc pour les personnages issus de cette littérature, rien ne t’empêche de t’inspirer de l’œuvre originale.

[DarthMaud]

Je pense à un truc aussi. Si tu t’inspires des personnages de Disney. Disney s’inspire de la littérature tombée dans le domaine public. Donc pour les personnages issus de cette littérature, rien ne t’empêche de t’inspirer de l’œuvre originale.

Oui j'ai failli en parler, la Petite Sirène d’Andersen est dans le domaine public si je ne m'abuse. donc on peux en parler à loisir, c'est si on évoque Ursula et Eurêka avec qu'il va falloir faire attention.

Le pastiche c’est une œuvre humoristique (qui ne va pas à l’encontre de l’œuvre originale. Je ne me rappelle plus la formulation légale). Où les personnages d’un autre auteur sont utilisés.

Du genre Barry Trotter  ou Danold ? Ou encore Harry Potter & The Cursed Child ?

[Kanimp]

Le pastiche c’est une œuvre humoristique (qui ne va pas à l’encontre de l’œuvre originale. Je ne me rappelle plus la formulation légale). Où les personnages d’un autre auteur sont utilisés.

Du genre Barry Trotter  ou Danold ? Ou encore Harry Potter & The Cursed Child ?

Dans le genre avec les caratéristiques physiques du personnages décrites.

Lis la loi quand même avant d'écrire. Car cela fait des années que je l'ai fait et c'est loin tout ça.

Pour te donner un exemple que je compte mettre en œuvre dans peu de temps.

À la RTBF il y a une émission de voyage qui s'appelle les carnets du bourlingueur.
Donc je pense décrire une homme barbu avec un chapeau (le présentateur) et lui faire dire au début c’est pour mes carnets lorsqu’il demande de s’informer sur le lieu où il se trouve.

[Aléa]

Chais pas, genre "Avec sa nouvelle couleur rouge, elle se prit à rêver qu'elle était une sirène" (Je dis n'importe quoi, hein mais c'est pour l'idée) plutôt que "Sa nouvelle couleur de cheveux la faisait ressembler à Ariel" ?

C'est un personnage donc je sais pas si ca s'applique


Après, faut relativiser hein, y'a peu, très peu de chance qu'une marque vienne t'emmerder, globalement de ce qu'on m'a expliqué, c'est qu'en réalité on peut vachement plus utiliser les noms de marques que ce qu'on pense. Faut pas être parano non plus


En plus tout ca c'est que dans le cas où y'a commercialisation de l'oeuvre, le seul exemple dont il me semble avoir entendu parler, c'était un livre qui parlait d'une actrice et citait plein de marques etc etc, et l'actrice et les marques avaient porté plainte pour diffamation pour contredire les propos du livre.....

Ensuite, y'a aussi la part d'oeuvre de fiction qui peut rentrer en compte, dire que Coca met des verres de terre dans sa recette par exemple (légende urbaine), ne vaudra pas forcément un procès ou quoi, tu peux dire que tu utilises des légendes urbaines blabla, bref c'est souvent du cas par cas, (Disney est chiant, c'est vrai) je ne pense pas que y'ait des robots comme sur youtube qui lancent des procès à tour de bras. Bref une marque quelle qu'elle soit ne peut pas interdire l'utilisation de son nom, ce nom est dans le domaine public au final et à part si tu l'insulte directement, y'a pas spécialement de raison qu'elles t'emp^chent de parler d'elles




Non mais Oo
Tu as tout à fait le droit de citer un personnage d'un roman, ca s'appelle faire une référence, tous les romans font ça y'a pas de soucis, comme t'as tout à fait le droit de citer un titre de roman ou de chanson (et t'as même le droit à un certain pourcentage citer en copier/coller l'oeuvre sit tu veux tout savoir, je crois que c'est genre 5% d'une chanson ou un truc du genre, bref) vraiment panique pas autour de ça

[Loïc]

Et de toute façon, si c'est une oeuvre destinée à être publiée, l'éditeur saura très bien mettre les limites.

[DarthMaud]

D'accord, oui c'est un peu plus clair dit comme ça.
A côté de tout ça, je travaille dans le "design" (je suis pas graphiste mais je commercialise des trucs dessinés) donc je fais super gaffe à tout ce qui s'approche de près ou de loin à des images déposées. même le fan art j'y touche pas.

Du coup à l'écrit je maitrise pas bien encore les codes, donc je préfère me renseigner avant d'appeler mon personnage Ford Escort. 

Merci pour toutes les explications en tout cas <3

[Milora]

Non mais Oo
Tu as tout à fait le droit de citer un personnage d'un roman, ca s'appelle faire une référence, tous les romans font ça y'a pas de soucis, comme t'as tout à fait le droit de citer un titre de roman ou de chanson (et t'as même le droit à un certain pourcentage citer en copier/coller l'oeuvre sit tu veux tout savoir, je crois que c'est genre 5% d'une chanson ou un truc du genre, bref) vraiment panique pas autour de ça

J'ai aucune donnée juridique à ajouter, mais je me souviens avoir entendu en interview une auteur (Sophie Audouin-Mamikonian) raconter qu'elle avait mis une référence à Harry Potter dans un de ses tomes et que son éditeur le lui avait fait retirer parce que les propriétaires des droits de Harry Potter étaient très regardants là-dessus (par contre, cette auteur fait des tonnes de références explicites à Stargate et ça passe visiblement sans souci). Je crois savoir que les ayants droits de Tintin sont très très pointilleux aussi (en tant que prof, on nous a dit de ne pas utiliser de vignettes de Tintin dans nos cours parce que les ayants droits sont des requins). Je présume donc que, comme dit Ben G., d'une manière générale ça se fait, mais qu'y a certaines oeuvres qu'il faut éviter parce qu'il y a des ayants droits aux longues griffes derrière...

[Kanimp]

Je crois savoir que les ayants droits de Tintin sont très très pointilleux aussi (en tant que prof, on nous a dit de ne pas utiliser de vignettes de Tintin dans nos cours parce que les ayants droits sont des requins).

Je confirme. Cela va jusqu'à poursuivre pour l'utilisation d'une seule case d'une des BD de Tintin, à l'encontre de la citation.