[Vivi]

Une association 1901 peut-elle éditer des livres en France par des français (pour commencer) ? L'idée qu'on a actuellement sera la suivante (à la louche) :

1°cas :
1) Un membre écrit un livre.
2) l'assoc prend en charge l'impression (je suppose qu'on doit se farcir l'ISBN <- des idées de coût ?)
3) l'assoc vend le livre (et rétribue l'auteur).

Est-ce possible déjà ?
Si oui, je suppose que ça oblige à faire des déclarations d'impôts pour l'auteur.


2°cas :
On part d'un principe totalement bénévole :
1) Des membres écrivent  des nouvelles.
2) l'assoc prend en charge l'impression (je suppose qu'on doit se farcir toujours l'ISBN <- des idées de coût ?)
3) l'assoc vend le livre et prend 100% des bénéfices.

Merci pour vos réponses .

EDIT : précision géographique

[Kanimp]

Une association de 1901 est pour la belgique une association sans but lucratif.
Donc, l'association ne peut pas faire de bénéfice, cela n'empêche pas le personnel de gagner des sous.

Pour l'ISBN, l'avoir correspondrait à l'imprimer. Si l'association le fait imprimer, je pense qu'elle peut moyenant surcoup le demander à l'éditeur.

Concernant la rétribution de l'auteur (à vérifier car je suis en droit belge, mais c'est tellement logique que bon ça peut servir)
c'est un abus de langage.
En réalité on rétribue les ayants droits, soit l'auteur (imposé comme revenu professionnel), soit ses héritiers (imposé comme revenu non professionel).

Maintenant, où l'impôt va-t-il être payé  ? Dans le pays où l'auteur est domicilé (le plus logique) ouù dans le pays où le livre est commercialisé (ce qui peut se justifier aussi) ?

Bref, pour tout ce qui concerne les droits d'auteur et l'impôt c'est logiquement à l'auteur de se tracasser.
 
 

[Vivi]

Pour le côté impôts, c'est bon, je pense. Une assoc 1901 peut engranger des bénéfs, placer l'argent et payer des membres. On retombe dans une compta d'entreprise avec toute la merde possible.

La question est plus par rapport au système de l'édition où j'y connais que dalle. Je crois qu'il y a des gens qui ont étudier le droit dans ce domaine. C'est leur avis que je voudrais

[Baptiste]

Une association de 1901 est pour la belgique une association sans but lucratif.
Donc, l'association ne peut pas faire de bénéfice, cela n'empêche pas le personnel de gagner des sous.

Pour le coup, je sais pas comment ça marche en Belgique mais en France un association à but non lucratif à tout à fait le droit de faire des bénéfices, c'est juste qu'il ne peuvent pas être répartie entre les membres de l'asso et doivent être réinjecter dans les projet de l'association. Et quand tu dis que le personnel peut gagner des sous, c'est à dire qu'on a le droit, en tant qu'asso, d'employé des gens, mais on ne peut pas avoir l'équivalent d'actionaire.

Je vois  pas pourquoi tu n'aurais pas le droit d'éditer des livres. Concernant le droit d'auteur, il doit exister des contrat d’édition qui précise tout ça mais là, je suis pas assez calé donc je laisse ma place à ceux qui s'y connaisse mieux.

Edit : ah ben Vivianne à répondu avant.

[Anlor]

Euh, normalement c'est tout à fait possible, y a pas mal de petites structures qui fonctionnent comme ça en France et c'est ce qu'on aimerait essayer de monter avec Zach. Mais du coup, euh, je suis pas du tout au point côté législation (ça fait pas sérieux du tout ça), j'pense que Zach pourra te répondre beaucoup plus précisément 

[Vivi]

OK, merci. J'espère qu'elle pourra éclairer ma lanterne

[Zacharielle]

Je ne pense pas en savoir beaucoup plus que vous (je ne fais pas vraiment de droit d'auteur en fait) mais déjà :

Une association 1901 peut-elle éditer des livres en France par des français (pour commencer) ?

Oui, bien sûr. D'ailleurs je ne pense pas que le territoire ou la nationalité des associés / auteurs ait une quelconque importance (j'espère !). Par contre il faut (enfin il faut, si ça t'arrange) enregistrer son association en France.

En tant qu'association tu peux demander un segment d'ISBN et autant de codifications dont tu as besoin, je pense gratuitement. Plus d'infos sur le site de l'AFNIL. Tu comptes faire de la vente directe ou passer par des librairies ? Parce qu'il y a encore des frais de distribution et de diffusion dans ce cas.

Concernant les impôts : les sommes touchées en tant qu'auteur sont imposables, par contre je ne sais pas trop comment ça se passe côté éditeur. Il faut que je me renseigne mais je suppose que oui, il faut déclarer combien tu as versé à ton auteur, ça me paraitrait logique.

En tout cas il n'y a pas besoin que ton auteur soit membre de l'association pour être édité par elle. L'association peut se composer uniquement des éditeurs (deux minimum). Si un des éditeurs est un auteur, c'est pareil : par contrat les deux personnes (une morale et une physique) déterminent un % ou un forfait qui sera versé à l'auteur, et dans quelles conditions.

Sinon je ne peux que plussoyer les propos de Baptiste à propos de la gestion des bénéfices dans une association (même si, dans l'édition, faire des bénéfices c'est gagner de quoi produire ton livre suivant... ce qui est déjà pas mal).

[Vivi]

Merci pour ces infos. Pour l'instant, ce serait de la vente directe, je pense. Le mode de diffusion n'est pas encore défini. L'édition est une des pistes de l'assoc (on est en train de la constituer là).

Bon, de toute façon, c'est possible, et si ça se fait, le trésorier devra être un comptable parce que les déclarations de revenu avec la législation française, c'est un beau merdier (et la TVA, tiens )

[Morlok Cholms]

salut
oui c'est tout à fait faisable, mon bouquin avait été édité par une asso, on lui achetait les ouvrages qu'elle faisait imprimer (avec ISBN et tout et tout) et on les vendait nous même à compte d'auteurs, l'asso avait le droit de vendre nos bouquins de son côté mais là on touchait rien (elle avait créé un site internet pour cela)...Elle a fait faillite....Dommage, c'est un des systemes les plus honnetes...