[Dot Quote]

Commençant sérieusement à envisager d'écrire pour publier, me viennent en tête quelques questions pratiques. Notamment au sujet des droits d'auteur. Parmi celles ci :

- Doit-on payer des droits d'auteurs s'il s'agit de faire des citations d'oeuvres ou de personnalités ?
(une phrase de tel film, roman, spectacle, ou même prononcée dans la réalité)

- Quelles sont les limites de ce qu'on appelle 'référence', à savoir le renvoi vers une oeuvre ou une personnalité connue ?

- Jusqu'où peut on aller dans les clichés ou lieux communs sans qu'il y ait plagiat ?
(Je pense à l'amen break, pour les connaisseurs de musique, qui a été repris maintes et maintes fois sans rétribution à son auteur ; ou au mythe de platon, également repris (mais il est mort !) etc...)

J'en appelle au spécialistes.
Merci d'avance.

[milena-owein]

Je ne suis pas très renseigner sur le problème de droit d'auteur  par contre tu peux citer sans problème les oeuvres ou auteurs tombés dans le domaine publique (les publications trop ancienne pour que des droits d'auteurs puissent encore être demandé).

[Megadonut]

Salut !
Bon, je ne suis pas un spécialiste mais je peux te donner quelques indications suivant ce que je trouve dans mes lectures :

- Doit-on payer des droits d'auteurs s'il s'agit de faire des citations d'oeuvres ou de personnalités ?
(une phrase de tel film, roman, spectacle, ou même prononcée dans la réalité)

Alors là, je ne pense qu'il faudrait payer car sinon, beaucoup d'auteurs  seraient déjà ruinés... Par contre, je pense qu'il faut mettre de qui la citation vient-elle...
Bon, je ne suis sûr de rien mais j'essaie juste d'aider...
Bonne continuation à toi !

[Aléa]

Alors alors

Pour les citations, tu peux te faire plaisir, du moment bien sur que tu donne l'auteur, et l'oeuvre pour faire encore mieux. Sinon ça compte en appropriation et la tes dans le plagiat
Et il me semble qu'à propos des extraits, il y a une limite mais je ne me souviens plus de combien
Et Ya des phrases devenues tes célèbres qui ont été déposées oui, mais ça reste rare

Hm, de mémoire, ça s'arrête aux noms et caractéristiques précises d'un livre
Par exemple, tu peux écrire le seigneur des anneaux si tu ne mets pas les mêmes noms, lieux et que ce n'est pas un anneau. Bon je dis je peux mais en fait non, si il s'avère que le scénario se déroule de la même façon, avec les mêmes péripéties chaque chapitre quasiment Plagiat aussi
Si tu veux publier un truc qui continue un univers existant, il fait avoir l'un accord des ayant droit. En gros in peut protéger un scénario, mais à proprement parler une idée.  surtout quand elle a fini par rentrer dans lEsprit collectif
Après Ya des cas plus vicieux mais pour prouver le plagiat ça devient du cas par cas, genre tu sais que telle personne à prit ton idée mais fait son scenar, tu l'as un peu dans le cul, mais tu peux tenter de le prouver sites des preuves écrites d de ce que t'as fais plus anciennes, certains on eu raison de cause comme ça


Si cest juste une référence qui ne fais pas que reprendre l'idée du créateur pour se baser, ou que ça ne lui porte pas atteinte, pas de soucis, la littérature est pleine de clin d'oeil comme ca

En fait le droit d'auteur reste relativement libre il ne faut pas non plus trop stresser dessus
Par exemple on pense souvent Qu'on ne peut pas mettre de nom de marque alors que ça ne pose pas de problème, du moment qu'elle ne devient pas un élément clé de l'histoire ou qu'elle n'est pas discriminée (ouaip tu peux pas lui cracher ouvertement dessus quoi...)

Pour tout ce qui est domaine publique = 70 ans après la mort de l'auteur.
Si tu veux inclure une personne réelle dans un récit, vivante plus tendu, Ya pas de souci en soi mais un éditeur sera frileux, il vaut mieux avoir l'accord de la personne parce que si elle le prend mal tes mal. Et souvent le familles des auteurs sont encore plus dures que les auteurs eux mêle
Jai répondu carrément dans le désordre pour les références, mais tu entends quoi exactement par la en fait? Parce que ça peut vouloir dire plein de choses

J'espère que ça répond, et que j'ai pas fais trop d'imprecisions

[Baptiste]

Yop

- Doit-on payer des droits d'auteurs s'il s'agit de faire des citations d'oeuvres ou de personnalités ?
(une phrase de tel film, roman, spectacle, ou même prononcée dans la réalité)

En fait, en droit français, y a un droit à la citation. (d'ailleurs internationalement aussi apparement)
La citation doit être sourcé et "courte". Cette notion de longueur est laissé à l'appreciation du juge. et elle ne doit pas dénaturer le propos de l'oeuvre principal.
Donc non, personne ne paie rien en droit d'auteur, et personne ne peut être empecher d'être citer
(source
Maintenant vu le nombre de mec qui se plante dans les citations qu'ils utilise, y a pas grand monde à mon avis pour se plaindre.

- Quelles sont les limites de ce qu'on appelle 'référence', à savoir le renvoi vers une oeuvre ou une personnalité connue ?

Ben euuuh, je sais pas ce que tu appelle références, mais en soit rien ne t'interdit de parler de ce que tu vaut. Par contre si tu as un propos diffament envers tel ou tel personnes, il peuvent se mobiliser contre toi.

- Jusqu'où peut on aller dans les clichés ou lieux communs sans qu'il y ait plagiat ?

en droit français, il n'y a pas de plagiat, mais une contre façon total ou partiel. Et elle est determiné par un juge dans la mesure ou tu "pique" un pan entier de texte, ou un bout de film ou un bout de musique.
Mais citer platon ou des mythe, ben euuuh t'as le droit.
En fait le vrai probleme il est plus si ton tete ne se base que sur des truc qui sont pas de toi et fais une espece de collage.
(sachant que y a aussi un droit à la parodie et à la caricature en france)

EDIT : Ben.g à posté entre temps, je suis d'accord avec ce qu'il dit aussi
juste pour préciser

Pour les citations, tu peux te faire plaisir, du moment bien sur que tu donne l'auteur, et l'oeuvre pour faire encore mieux.

Faut les deux en fait

Et il me semble qu'à propos des extraits, il y a une limite mais je ne me souviens plus de combien

Basé sur de la jurisprudence donc ça depends beaucoup du contexte

[Dot Quote]

Ok.

tu peux citer sans problème les oeuvres ou auteurs tombés dans le domaine publique

Citer en nommant ? Sans nommer ?

Pour les citations, tu peux te faire plaisir, du moment bien sur que tu donne l'auteur, et l'oeuvre pour faire encore mieux.

Idem pour la paraphrase ?

Par exemple, tu peux écrire le seigneur des anneaux si tu ne mets pas les mêmes noms, lieux et que ce n'est pas un anneau. Bon je dis je peux mais en fait non, si il s'avère que le scénario se déroule de la même façon, avec les mêmes péripéties chaque chapitre quasiment Plagiat aussi

Pas tout pigé.

Si cest juste une référence qui ne fais pas que reprendre l'idée du créateur pour se baser, ou que ça ne lui porte pas atteinte, pas de soucis, la littérature est pleine de clin d'oeil comme ca

Jai répondu carrément dans le désordre pour les références, mais tu entends quoi exactement par la en fait?

Oui, reprendre une posture ou une attitude typique d'un personnage pour faire penser à l'oeuvre en rapport. Comme tu dis, un clin d'oeil, c'est de ça que je voulais parler.

Pour tout ce qui est domaine publique = 70 ans après la mort de l'auteur.

Nice.

Si tu veux inclure une personne réelle dans un récit, vivante plus tendu, Ya pas de souci en soi mais un éditeur sera frileux, il vaut mieux avoir l'accord de la personne parce que si elle le prend mal tes mal. Et souvent le familles des auteurs sont encore plus dures que les auteurs eux mêle

Ok.

En fait, en droit français, y a un droit à la citation. (d'ailleurs internationalement aussi apparement)
La citation doit être sourcé et "courte". Cette notion de longueur est laissé à l'appreciation du juge. et elle ne doit pas dénaturer le propos de l'oeuvre principal.
Donc non, personne ne paie rien en droit d'auteur, et personne ne peut être empecher d'être citer

C'est cool à savoir.

en droit français, il n'y a pas de plagiat, mais une contre façon total ou partiel. Et elle est determiné par un juge dans la mesure ou tu "pique" un pan entier de texte, ou un bout de film ou un bout de musique.

Comment fait on la différence ?
De nombreux ouvrages se ressemblent non pas par pans de textes, mais du côté du scénario, des personnages, de l'environnement.
Les elfes pour le fantasy, le voyage dans l'espace pour la science fiction, etc...

En fait le vrai probleme il est plus si ton tete ne se base que sur des truc qui sont pas de toi et fais une espece de collage.

J'en ai bien conscience, mais parfois on a besoin de faire quelques références à d'autres oeuvres pour rendre plus crédible la sienne, ou pour l'approfondir, ou pour susciter un lien avec le lecteur. (dans mon cas justement le mythe de platon et les film/livres qui ont eux même reprit l'idée en la transposant dans un autre contexte)

Merci de vos réponses.

[Baptiste]

Comment fait on la différence ?
De nombreux ouvrages se ressemblent non pas par pans de textes, mais du côté du scénario, des personnages, de l'environnement.
Les elfes pour le fantasy, le voyage dans l'espace pour la science fiction, etc...

Ben justement reprendre des personnages typé elfes. Ecrire un voyage initiatique, se rendre compte que le méchant est le pere du héros ça y a pas de plagiat.
Mais appeller ton méchant Dath Vador, utiliser la force et dire qu'il y a des Jedi, la tu prends des "pan" de l'ouvre.

(dans mon cas justement le mythe de platon et les film/livres qui ont eux même reprit l'idée en la transposant dans un autre contexte)

Ben si tu cite en disant. Comme disait Mick Jagger en parlant de platon " Le mythe de la caverne, c'est trop un truc de oufzor". Y a pas de souci. (Même si tu mais pas les guillemetes d'ailleurs.

Enfin je comprends pas trop le souci, soit tu fais référence à des oeuvre existante et donc y a pas de probleme soit tu reprends pour toi tout le chanson de Mick Jagger sur Platon, et là c'est problématique si tu ne donne pas expressement son prénom.

[Ned Leztneik]

J'ai lu, mais sans pouvoir retrouver la source, que 10 % de texte "externe" est admissible. Le seul cas différent que je vois est celui des essais, qui sont en général émaillés de citations plus ou moins longues, servant de base à la réflexion de l'auteur. Bien entendu, citer les sources dans tous les cas me paraît une obligation, tant au point de vue de l'honnêteté intellectuelle qu'au regard de la déontologie.

En cas de doute, tu peux consulter la SGDL ou le CNL.

[Kath]

humm... j'ai une petite question à poser, je n'ai pas réussi à trouver de réponse claire et satisfaisante, mais peut-être l'un de vous saura :
Dans le cas de chansons, à quel point peut-on citer les paroles dans un roman, sachant que ces paroles ont une importance dans la scène et dans l'histoire? (en gros, règlement de comptes via un karaoke) (tiens, d'ailleurs, ça devrait intéresser Chou' aussi, me semble-t-il)

[Aléa]

Il me semble qu'on a le droit de citer quelque chose comme 5% d'un oeuvre (plus sûr)  du coup pour une chanson je crois que ça se limite à une ou deux strophes..

[Alan Tréard]

Il existe éventuellement un cadre exceptionnel qui est le droit à l'humour. Donc, s'il s'agit d'une scène humoristique (notamment dans ton cas, je dirais que c'est une parodie), tu dois pouvoir bénéficier d'une liberté plus large (à vérifier).

article sur le sujet

[Baptiste]

humm... j'ai une petite question à poser, je n'ai pas réussi à trouver de réponse claire et satisfaisante, mais peut-être l'un de vous saura :
Dans le cas de chansons, à quel point peut-on citer les paroles dans un roman, sachant que ces paroles ont une importance dans la scène et dans l'histoire? (en gros, règlement de comptes via un karaoke) (tiens, d'ailleurs, ça devrait intéresser Chou' aussi, me semble-t-il)

Alors encore une fois, la question se pose pas en termes d'oeuvre que tu utilise mais plutot d'importance dans ton histoire. Je n'ai pas le droit de faire un roman qu'avec des chansons de brassens mais si mon perso chante les quatre premier couple de la supllique, c'est pas bien grave;
et c'est la jurisprudence qui fixe ça. dans le cadre d'une chanson, à partir du moment ou tu cite la source, et ne reproduit pas le texte en entiers, y a aucune raison pour qu'on t'emmerde la dessus

[Aléa]

et c'est la jurisprudence qui fixe ça.

Sur ce point tu as raison, chaque cas est particulier.
Et si c'est quelques phrases qui dépassent de quelques mots, personne ira compter non plus 

Mais il peut exister des labels et des chanteurs très à cheval, et il me semble que dans le droit, y'a un quota autorisé qui fait que si tu ne le respecte pas tu peux être attaqué. Pour reproduire une chanson en entier par exemple, tu dois contacter les ayant droit pour avoir leur accord et/ou rémunérer pour (+ tirage gros + prix peut augmenter)


(en fait je me rend compte que ca apporte pas bcp plus de précisions que bapt, mais il est écrit maintenant alors na)

[Kath]

Après avoir fouiné un peu partout, en fait, rien ne donne le pourcentage qu'on peut utiliser sans problème, ni les conditions (du moins, je n'ai pas trouvé)
Du coup, j'ai mis en note de bas de page le titre, l'artiste, la maison de production, l'année, ça devrait être suffisant.

[Dot Quote]

p'tite note parce que j'ai vu passer mickey et ses 95 ans...

domaine public en droit de la propriété intellectuelle français

En droit de la propriété intellectuelle, le domaine public est un statut sous lequel sont placés les biens intellectuels (œuvres, inventions…) pour lesquels, au terme de leur durée de protection, il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation quelconque. On dit alors qu'ils sont « tombés dans le domaine public » ou de façon plus neutre « entrés dans le domaine public ».

L'article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle précise : « L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les 70 années qui suivent »1. Ainsi la plupart des œuvres, qui suivent ce régime général, entrent dans le domaine public un 1er janvier.

Contrairement à d'autres juridictions (comme aux États-Unis), il n'est pas possible techniquement de mettre une œuvre volontairement dans le domaine public, l'auteur ne pouvant légalement céder tous ses droits, et notamment le droit moral, qui possède un caractère inaliénable. Certaines licences, telle la licence CC0, tentent de se rapprocher le plus possible du domaine public, en permettant de renoncer à autant de droits que l'autorise la loi2."

le temps file même pour les morts... moi finalement j'aime bien mon art free (libre et gratuit), mes idées je ne pense pas vouloir aller défendre le fait qu'elles "m'appartiennent" d'un point de vue légal (en ce je diverge dans les convictions, sur le point central des droits d'auteur, je considère pas qu'une idée soit le lieu d'un drapeau revendicateur, oui, elles appartiennent selon moi, à tout le monde capable de les trouver... le genre d'apodictiques qui me mènent trèèèès loin des gens 'normaux', c'est pas du tout un détail pour ceux qui comprendraient, ça change vraiment tout de toute une vie, mais j'vais pas partir trop flood sur ce que 99,9% des gens ne soupçonnent pas à quel point on n'est pas d'accord sur ce qu'ils trouvent évident mais qui est relatif si on s'écarte un peu de cette évidence normative... snif-ouin personne me comprend caliméro toussa)... bon après je dis pas non plus que tout est bien à s'entre-piquer des idées et anonymiser celles-ci, pour le bon-sens partagé y'a un dèl autour de la reconnaissance des inventeurs d'idées qui effectivement fait sens, mais il me semble que tant qu'on reste dans une bonne conduite, la légalité actuelle peut se révéler comme un frein à la diffusion des idées et la liberté qu'on s'attribue autour...

mais bref, sinon ma p'tite question légère et sans vrai incidence : et vous pour les noces de platine d'avec votre mort ? qu'imaginez-vous à votre travail ? influencer suffisamment le monde pour qu'on vous plagie ou tomber dans un oubli respectueux de vos apports intellectuels ?