Le Monde de L'Écriture

Salon littéraire => L'antichambre de l'édition => Discussion démarrée par: Zacharielle le 14 avril 2010 à 08:23:06

Titre: Droit d'auteur
Posté par: Zacharielle le 14 avril 2010 à 08:23:06
C'est Matt qui va être content  :mrgreen: Voilà, je suis des cours de droit et on aborde le droit d'auteur. Je vous retranscris donc mes cours (enfin les parties qui sont susceptibles de vous intéresser) au fur et à mesure qu'ils ont lieu.

Droit d'auteur

Des définitions qui vous aident à y voir plus clair.

Le droit d'auteur s'exerce sur des œuvres (textuelles, iconographiques, audiovisuelles, sonores, plastiques etc).
Votre œuvre est protégée par le droit d'auteur si et seulement si elle respecte ces deux conditions :
_ avoir une forme substantielle (c'est-à-dire être plus étoffé qu'une simple idée lancée en l'air - la forme substantielle peut être également orale, du moment qu'il y a de la matière)
_ et être originale.

Il n'y a pas de définition objective du caractère original ou non d'une œuvre mais elle doit en tous cas :
__ ne pas être banale (par exemple ça ne peut pas être le schéma classique d'un site internet : header, sidebar, contenu et footer. Par contre son design s'il n'est pas banal (on ne le trouve nulle part ailleurs) est considéré comme original)
__ et ne pas être copiée-collée (même si vous avez modifié l'œuvre de départ - ex : retouche d'une photo qui ne vous appartient pas).

En tant qu'auteur d'une œuvre, vous pouvez affirmer deux droits :
_ le droit patrimonial
_ le droit moral


Le droit patrimonial, c'est votre droit de "vendre/louer" votre œuvre. Vous pouvez le faire via des ayants-droits jusqu'à 70 ans après votre mort, après quoi vos œuvres tombent dans le domaine public.


Si votre œuvre est publiée (donc vendue), l'éditeur doit avoir obtenu de vous la signature d'une autorisation par écrit comportant ces cinq points (en dehors du contrat que vous passez avec l'éditeur) :
_ droits cédés (de reproduction, de représentation, le nombre d'exemplaires imprimés...)
_ rémunération (vous ne pouvez pas ne pas être payés mais vous pouvez accorder une "cession gratuites des droits" - en gros vous ne touchez rien - jusqu'à par exemple 500 exemplaires, le temps que la maison rentre dans ses frais)
_ territoires où votre œuvre va être utilisée (les éditeurs se protègent souvent en vous demandant de signer cette autorisation pour le monde entier, si votre truc marche ça peut lui rapporter très gros)
_ la durée autorisée (ex : durée du droit d'auteur)
_ la finalité, la destination (ex : brochure gratuite ou utilisation commerciale de votre texte ?)

Le droit moral ne met pas d'argent en jeu, il est attaché à vous en tant qu'auteur. Il y a 4 règles à respecter concernant le droit moral :
_ le droit au nom (toute œuvre doit être associée au nom de celui ou celle qui en est l'auteur)
_ le respect de l'intégrité de l'œuvre (ne pas la dénaturer)
_ le droit de divulgation (vous pouvez choisir de montrer ou non vos œuvres)
_ le droit de retrait/repentir (unique en France : si vous voulez retirer votre œuvre par exemple des tables des libraires, vous pouvez à conditions d'indemniser toutes les personnes que vous faites chier : l'éditeur, le librairie + payer le pilon)


La semaine prochaine : le droit d'auteur concernant des œuvres de collaboration et des œuvres collectives. Je reste très attentive pour le recueil ;)

A la fin vous saurez (enfin j'aurais le cours sur) comment protéger vos œuvres, mais ce n'est pas exactement le même sujet. Vous pouvez protéger vos œuvres contre des personnes que vous supposez mal intentionnées, mais sinon vous bénéficiez des lois qui protègent le naïf petit auteur :)
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Matt le 15 avril 2010 à 16:00:51

Miam, merci Zach'  :coeur:

Dans ton cours, le prof sinon, il n'a pas parlé de  Creative Commons ou quelque chose qui y ressemble ? J'ai hâte de lire la suite.
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Caliban le 28 avril 2010 à 22:46:57
J'en ai appris autant en 5 minutes de lecture qu'en deux heures dans une des conférences pourries de la fac ... :o
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Zacharielle le 29 avril 2010 à 09:35:47
lol merci. Il faut dire que ma prof est quelqu'un qui s'exprime très clairement :)
J'avais oublié de continuer  :mrgreen: (c'est bien, ça me fait réviser en même temps xD).

Aujourd'hui, nous allons voir les droits d'auteur dans le cas où une œuvre a nécessité l'intervention de plusieurs auteurs.

Les choses sont différentes selon que vous participez :
_ à une œuvre de collaboration (BD, film... chaque auteur a participé d'une manière équivalente à une œuvre)
_ ou à une œuvre collective (les auteurs sont sous la direction de quelqu'un, ce sont + des rédacteurs)

~ œuvre de collaboration : retenez que c'est mieux pour vous mais que l'éditeur, s'il est fourbe et mesquin, préférera vous proposer de travailler pour une œuvre collective. Pour l'œuvre de collaboration, vous avez une addition d'auteurs. Ex pour une BD : vous avez un auteur pour le texte, un auteur pour le dessin, un auteur pour la coloration... A ce moment là, chaque auteur exerce :
_ son droit patrimonial : l'œuvre lui rapporte des sous jusqu'à 70 ans après sa mort. L'œuvre tombe dans le domaine public quand le dernier survivant meurt à son tour. Chacun doit signer un contrat pour la publication de l'œuvre. Ca peut être le même contrat avec la signature de tous les auteurs ou alors des contrats séparés, c'est kif kif.
_ son droit moral : idem que les cinq points mentionnés au post précédent (pour rappel : respect de l'œuvre, droit au nom/paternité, droit de divulgation, droit de retrait/repentir, durée illimitée de ce droit moral)

~ œuvre collective : une œuvre est collective si : elle est créée à l'initiative d'une personne qui la diffuse, l'exploite, sous son nom, sous sa direction ET si la contribution des auteurs de fait dans l'ensemble sans qu'il soit possible de distinguer la part de chacun.
_ droit patrimonial : il s'exerce encore pendant 70 ans après la première publication.
_ droit moral : des cinq points, vous avez seulement droit au nom/paternité.

Voilà.

En ce qui concerne une œuvre de commande.
Vous êtes l'auteur de cette œuvre, vous avez comme sous :
_ ce qui permet d'exécuter la commande (ex : temps passé à la prise de vue, payé pour avoir le temps d'écrire tranquillement etc)
_ + la rémunération quand votre œuvre est utilisée
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Minyu le 10 mai 2010 à 19:11:54
Eh bien, tout ceci est très intéressant... Et a répondu en deux minutes à des questions que je me pose depuis plus d'un an !  :D
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Zacharielle le 23 octobre 2010 à 15:14:58
Youhou, me revoilà.

Vous aurez remarqué un nouveau logo en bas du forum "Certains droits réservés".
Par défaut, sur ce forum, vous diffusez dorénavant vos œuvres sous licence Creative Commons. Pas de panique, je vais vous expliquer (partie I). Mais attention, ceci ne protège pas votre œuvre contre le vol (partie II).


Partage des créations
Pour encourager la créativité amateur, un nouveau type de licence a été mis au point, le licence Creative Commons. Le but, c'est de pouvoir partager une œuvre* (un texte, mais aussi une musique, un dessin, un logiciel...) gratuitement, mais sous certaines conditions afin de respecter votre droit moral et patrimonial.

Sur le MdE, nous publions et autorisons la diffusion de notre œuvre sous les conditions suivantes :
_ paternité : notre texte est toujours associé à notre nom
_ pas d'utilisation commerciale : les utilisations commerciales sont soumises à l'autorisation de l'auteur, personne hormis vous ne peut "louer/vendre" votre texte
_ pas de modification : votre œuvre ne peut être dérivée (traduite, modifiée...) sans votre consentement

Citer
Il ne s’agit pas d’assurer une protection technique aux œuvres placées sous licence Creative Commons, mais d'offrir plus de droits au public en l'informant que certaines utilisations sont consenties à titre gratuit.

Mais ne paniquez pas, ça ne veut pas dire que tout le monde va publier votre texte partout. Quoi que, puisque votre nom y est associé obligatoirement, ça pourrait vous faire une petite renommée... Bref ! Votre texte n'est pas protégé, mais vous obligez les diffuseurs de votre œuvre à respecter certaines conditions ce  qui, ma foi, est un avantage pour vous.

Infos supplémentaires (http://fr.creativecommons.org/)
*voir la définition d'œuvre dans mon premier post



Protéger vos textes contre le "vol"
Le droit d'auteur est fait pour protéger l'auteur et sa création. En théorie, en droit français (je ne sais pas ce qu'il en est pour les autres pays francophones), vous n'avez pas à valider la paternité de votre création auprès de qui que ce soit. Par contre, si vous êtes victime de plagiat, la seule façon de vous défendre c'est d'apporter la preuve que vous avez écrit ce texte avant l'autre prétendu auteur.

Plusieurs moyens sont possibles :
_ par acte notarié (auprès d'un notaire), si vous avez les moyens
_ par enveloppe Soleau
_ pour les petites bourses, par envoi d'une lettre cachetée et datée à vous-même (ne l'ouvrez pas !!). Attention cependant, ce n'est pas une preuve "absolue" contrairement aux deux autres moyens.

 Ce qui est bien, avec "notre" art, c'est qu'il s'agit de texte. C'est plus facile à protéger qu'une sculpture. Alors si vous craigniez qu'on ne vous pique une création, n'hésitez pas à vous envoyer vous-même cette enveloppe, c'est une mesure facile et peu coûteuse (sauf si vous envoyez 1kg de texte).
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Matt le 23 octobre 2010 à 16:11:25

Et voilà, bien.  ^^
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Fubuki le 23 octobre 2010 à 17:33:45
Post très intéressant et instructif ^^

Merci Zach' !
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Zacharielle le 18 août 2011 à 13:43:18
Vous vous posez des questions sur le contrat d'édition ?
Voilà un document  (http://www.la-charte.fr/docs/contrataldente.pdf) amusant et bien fait qui répondra sans doute à vos questions :)
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Fubuki le 30 novembre 2011 à 14:58:09
C'est drôlement bien fait, et super instructif !
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Ned Leztneik le 25 décembre 2012 à 23:50:56
En plus des informations ci-dessus, vous pouvez visiter

 cette page  (http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt1.htm)

sur laquelle vous trouverez les textes se rapportant au droit d'auteur.
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: writterG le 30 mars 2013 à 20:37:29
Je pense à, ça quand on poste un texte sur le forum, la date de création du poste est afficheé, ça ne pourrait pas servir pour prouver notre paternité ? Au lieu de payer à chaque fois ?
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Zacharielle le 31 mars 2013 à 15:10:45
Au lieu de payer à chaque  fois ? De quoi parles-tu ? Je comprends pas.
Je ne pense pas que la date et heure du post ait une vraie valeur juridique. Ça peut peser sûrement dans le débat mais ce n'est pas une preuve absolue, vu que techniquement ça peut se modifier (remarque si l'hébergeur et nous réussissons à prouver que nous n'avons pas touché à la base de données pour le texte en question, ça peut passer ?...). Bref, comme je le disais ci-dessus, le plus simple et le moins coûteux, c'est encore de s'envoyer son texte à son même et de ne pas ouvrir l'enveloppe (le cachet de la poste faisant foi de la date). Là encore, ce n'est pas absolu comme preuve mais elle reste cependant très solide.
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Kasprzak le 31 mars 2013 à 15:13:36
Est ce que ça peut marcher zach cette technique de lettre qu'on s'envoie avec notre texte dedans ? Parce que qu'est ce qui prouve qu'on a pas ouvert la lettre une fois reçue et mis un texte dedans bien après la date de réception et refermée ensuite l'enveloppe, disons avec du scotch ou de la colle, enfin quelque chose de propre quoi. ça semble assez simple à faire non ?
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Zacharielle le 31 mars 2013 à 15:19:49
Déjà je pense que c'est tordu (on parle quand même de textes, pas de recette pour guérir des maladies graves) et que les gens qui feront ça seront très rares mais admettons :mrgreen:
Je pense qu'une enveloppe ouverte puis refermée, ça se voit. Après c'est peut-être parce que je ne suis pas soigneuse du tout lol. Bref, si tu préfères, tu peux mettre ton texte dans des enveloppes spéciales genre lettres prêtes à poster (lettres max) et tout, là c'est déjà bien plus dur d'imiter le fait que l'enveloppe n'a pas été ouverte. Le top c'est une enveloppe Soleau (http://www.inpi.fr/fr/services-et-prestations/enveloppe-soleau) mais ça coûte un bras. Mais là au moins, c'est une preuve quasi irréfutable.
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Kasprzak le 31 mars 2013 à 15:26:29
15euro ouais, c'est le prix pour faire enregistrer son texte sur un site de copyright ou un truc comme ça. Mais de toute façon, ça doit arriver assez peu souvent de se faire voler un texte non ? Et les mails tiens, ça peut pas jouer non plus pour ça ? si on envoie un mail avec son texte dedans, sur plusieurs adresses (serveurs) différents, il y a bien des traces non ? genre sfr et compagnie, difficile de toucher à ça ? ça peut marcher ou pas ?
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Zacharielle le 31 mars 2013 à 15:50:03
Je sais pas, si tu multiplies les preuves j'imagine que ça peut être que du bonus et qu'il deviendra de plus en plus difficile de contrer le fait que tu réclames la paternité de tel ou tel texte.
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: writterG le 31 mars 2013 à 20:38:17
Je voulais dire que pour se l'envoyer il faut payer le prix du recommander pour chaque texte; c'est pas que c'est super cher je suis pas radin mais si le post avait pu suffit pourquoi pas  :)
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: isallysun le 07 décembre 2013 à 02:50:20
Question, car je viens de voir que sur le site ici, c'est protégé par creative commons. Or, ce que je comprends de cette licence, c'est que c'est semi-libre de droit, autrement dit que nos textes peuvent être partagés par n'importe qui, en autant que la source soit citée. Or, pour ma part, je ne veux pas que mes choses se retrouvent à 10000 endroits, et comme je sais que la licence creative commons peut aussi avoir plusieurs sous-options, je me demandais ce qu'il en était vraiment, s'il y a d'autres clauses qui limitent les autorisations de publications ailleurs qu'ici ou non.
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Zacharielle le 07 décembre 2013 à 09:07:30
Alors c'est en BY-NC-ND. C'est-à-dire qu'effectivement ton texte est partageable par n'importe qui n'importe où mais à condition d'afficher ton nom, de n'apporter aucune modification au texte et de ne pas le vendre.

Nous ne pouvons pas offrir d'autre type de protection et si tu ne veux pas être publiée sous cette licence, précise-le en début de tes textes.
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: isallysun le 07 décembre 2013 à 14:49:52
Ok, merci pour cette réponse rapide!
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: anlor le 02 septembre 2018 à 13:08:27
Les copains, je regardais un peu les MOOC de la rentrée, et je suis tombée sur celui-ci, créé par Paris Sud sur "Les fondamentaux du droit d'auteur (https://www.fun-mooc.fr/courses/course-v1:UPSUD+42005+session01/about)". Je suis pas sure d'avoir le temps de m'y consacrer, mais peut-être que ça pourra intéresser certains d'entre-vous. Ils disent que ça se déroulera sur 9 semaines et que le temps à y consacrer par semaine est d'environ 2h.

La description :
Citer
Le droit d'auteur est partout : musiques, chansons, tableaux, films, mais aussi jeux vidéo, objets de la vie quotidienne... Berceau des arts, il représente aujourd'hui un secteur majeur de l'économie européenne. Parfois remis en cause, il est aussi souvent mal compris. Alors de quoi parle-t-on ? Au-delà des idéés reçues, qu'est-ce que le droit d'auteur exactement ?

L'Université Paris-Sud / Paris-Saclay – par le Centre d'Études et de Recherche en droit de l'immatériel (CERDI) – et Sacem Université, département pédagogique de la Société des Auteurs, Compositeur et Éditeurs de Musique (SACEM), ont mis en commun leurs compétences et leur savoir-faire pour expliquer les règles juridiques qui régissent le droit d’auteur.

Aussi, ce Mooc expose les fondamentaux du droit d'auteur en répondant à trois questions : quoi, qui et comment ?
- Qu'est-ce qui est protégé ? Pourquoi et depuis quand protège-t-on l'œuvre de l'esprit ?
- Au bénéfice de qui ?
- Quelle est l'étendue de cette protection ? Avec quelles limites et quelles sanctions en cas de violation ?

Des universitaires spécialistes de la question développeront ces contenus, grâce à des modules vidéos et à différents compléments théoriques et pratiques.

(inscriptions ouvertes jusqu'à fin novembre)
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Alan Tréard le 02 septembre 2018 à 13:13:36
Bien vu !  ;)
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Marygold le 02 septembre 2018 à 15:09:32
Ah oui je me suis inscrite il y a quelques mois pour ne pas le louper ^^ (mais bonne idée de l'avoir partagé ici, j'avoue que je ne me souvenais pas qu'on avait ce fil...)
Titre: Re : Droit d'auteur
Posté par: Mélina Le Page le 02 avril 2020 à 12:45:33
Ah, j'ai enfin trouvé des réponses à mes questions !
Pas facile de trouver ce fil quand on ne connaît pas bien le forum et même avec le mode recherche!

Je pensais trouver des précisions sur la licence plutôt dans la FAQ. Je n'aurais jamais eu l'idée d'aller chercher dans le "salon littéraire"...

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