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Auteur Sujet: Droits de l'auteur : la fiction dans le réel  (Lu 2625 fois)

Hors ligne Myst

  • Plumelette
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Droits de l'auteur : la fiction dans le réel
« le: 19 janvier 2020 à 11:13:31 »
Bonjour,

Je souhaite écrire un livre qui mélangerait fiction et réel. Le personnage principal serait fictionnel mais dans le monde réel, il aurait des échanges avec des personnes que nous connaissons. Une intrigue que j'envisage serait de le faire modifier radicalement l'histoire réelle, par exemple en assassinant Trump. Pensez-vous que cela constituerait une enfreinte aux droits de l'auteur ?

Je viens de lire La Part de l'autre d'Eric-Emmanuel Schmitt où l'auteur utilise le personnage fictif d'Adolf H. (correspondant à Hitler s'il avait été accepté aux Beaux Arts) et le fait notamment rencontrer Freud. Cependant, on voit souvent des phrases du type "Toute ressemblance avec des personnes existantes ou ayant existé est purement fortuite", ce qui me laisse perplexe.

En espérant pouvoir compter sur vos avis !

Hors ligne Henri_Vargroas

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Re : Droits de l'auteur : la fiction dans le réel
« Réponse #1 le: 19 janvier 2020 à 17:53:44 »
Il me semble que si tu utilises un personnage réel, tu te dois de demander son autorisation ...

Tu es libres de t exprimer, tu n as pas le droit de faire exprimer une personne réelle en ton nom d auteur, sinon tu t exposes a des sanctions pénales ... source : nombreuses affaires de photos et de chronique ne respectant pas la vie privée.


Hors ligne Myst

  • Plumelette
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Re : Re : Droits de l'auteur : la fiction dans le réel
« Réponse #2 le: 19 janvier 2020 à 18:12:47 »
Il me semble que si tu utilises un personnage réel, tu te dois de demander son autorisation ...

Tu es libres de t exprimer, tu n as pas le droit de faire exprimer une personne réelle en ton nom d auteur, sinon tu t exposes a des sanctions pénales ... source : nombreuses affaires de photos et de chronique ne respectant pas la vie privée.

Merci pour la réponse. Toutefois, comment Eric-Emmanuel Schmitt a-t-il pu faire parler Hitler, Freud et bien d'autres personnes dans l'exemple que j'ai cité plus haut ? Je doute qu'il ait demandé l'autorisation à leur famille.

Hors ligne Erwan

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Re : Re : Droits de l'auteur : la fiction dans le réel
« Réponse #3 le: 19 janvier 2020 à 18:44:14 »
Il me semble que si tu utilises un personnage réel, tu te dois de demander son autorisation ...

Tu es libres de t exprimer, tu n as pas le droit de faire exprimer une personne réelle en ton nom d auteur, sinon tu t exposes a des sanctions pénales ... source : nombreuses affaires de photos et de chronique ne respectant pas la vie privée.

 :o Tu m'as l'air de tout mélanger ! Le droit à l'image s'applique sur des photos ou représentations picturales qui permettent d'identifier clairement une personne. Le droit à la vie privée concerne des faits réels, pas fictionnels ! Enfin bref, je ne peux te donner qu'un conseil Myst, n'écoute PERSONNE qui ne te cite pas une source sérieuse ou un texte de loi en vigueur que tu peux retrouver sur legifrance. Autre chose, si tu comptes publier en France, c'est le droit français qui t'intéresse, en Suisse le droit suisse, etc. Je n'ai pas la réponse à ta question, mais si réponse il y a, c'est dans des revues spécialisées ou des articles qui citent des articles de loi que tu peux vérifier  ;) !

Pour la france :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=DF12DC5FECCB32B0233306960B7A9256.tpdjo09v_2?cidTexte=JORFTEXT000000877119&dateTexte=20131117

Va au chapitre 4, paragraphe 3. Si c'est de la pure fiction, il n'y a pas diffamation, donc je ne vois pas le problème. Si il y a problème, alors trouve l'article de loi. Les sources sérieuses les citent toutes. Bon courage  ;).

Hors ligne Loïc

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Re : Droits de l'auteur : la fiction dans le réel
« Réponse #4 le: 19 janvier 2020 à 18:46:35 »
De toute façon, si l'œuvre est assez bonne pour être publiée, c'est le rôle de l'éditeur que de savoir ça.
"We think you're dumb and we hate you too"
Alestorm

"Les Grandes Histoires sont celles que l'on a déjà entendues et que l'on n'aspire qu'à réentendre.
Celles dans lesquelles on peut entrer à tout moment et s'installer à son aise."
Arundhati Roy

Verasoie

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Re : Droits de l'auteur : la fiction dans le réel
« Réponse #5 le: 19 janvier 2020 à 18:46:50 »
J'ai pas tout le background nécessaire en droit pour répondre très exactement mais voilà des pistes :

La Part de l'autre c'est ce qu'on appelle une uchronie, il y en a pas mal d'autres ! Je te conseille d'en lire quelques-unes si ça peut te permettre d'ajuster ton expérience du genre. : )

Les droits d'auteur, ça concerne les oeuvres déjà créées,donc rien à voir avec ce qui t'interroge. Toi tu te demandes surtout, comme le dit Henri V, comment ne pas enfreindre la vie privée, comment ne pas être accusée de diffamation. 

La Part de l'autre est une fiction, le personnage d'Adolf H est fictif (il est inspiré d'un personnage réel, mais il est fictif) et le personnage de Freud est fictif dans ce contexte, ainsi qu'historique (l'auteur se base sur ce que l'Histoire sait de lui, et élabore des morceaux de vie "crédibles" mais qui n'ont pas eu lieu).

Dans ton récit, tu peux faire une fiction et manipuler le réel. Tu peux mettre en scène l'assassinat de personnes actuellement vivantes, donner leur nom ou faire des avatars qui leur ressemblent.

Tu ne peux pas faire de la diffamation (par exemple mettre en scène Trump commettant un crime que tu inventes ET dire que c'est une histoire vraie). Tu ne peux pas non plus révéler des détails de la vie privée de ces personnes sans leur accord (mais bon, je doute que tu connaisses la marque de ses slips hahaha).

Bref, a priori aucun souci et j'ai envie de dire : d'abord écris-le, change les noms au besoin, puis, quand le projet sera conséquent, si tu penses à le rendre public, tu pourras te poser ces questions ; ). Plein de films et séries font le choix de juste mettre un "avatar" des personnages connus dont ils parlent, si tu as peur d'avoir des soucis c'est une solution temporaire ^ ^


(Je donne pas de sources  :mrgreen: parce que je propose plutôt des pistes de réflexion et d'action que des faits, hihi, mais je plussoie mille fois Erwan)

Hors ligne Myst

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Re : Droits de l'auteur : la fiction dans le réel
« Réponse #6 le: 19 janvier 2020 à 19:25:16 »
Merci beaucoup pour vos réponses ! Cela m'aide beaucoup. C'est vrai que je suis perturbé par le fait que certains auteurs font le choix de s'inspirer du réel pour leurs personnages tandis que d'autres utilisent le nom de personnes réelles. Je vais y réfléchir davantage grâce à vos indications.

Hors ligne Alan Tréard

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Re : Droits de l'auteur : la fiction dans le réel
« Réponse #7 le: 19 janvier 2020 à 21:09:57 »
Bonjour Myst,


En ce qui concerne le droit d'auteur, celui-ci fait sens (ainsi que celui de la propriété intellectuelle) lorsqu'un acte de commerce est projeté à l'égard d'un contenu bien précis (le droit d'auteur ne s'applique qu'à un texte bien précis qui est destiné à être vendu).


Étant donné que les tweets et discours de Donald Trump (en tant que président des États-Unis) sont donnés dans le cadre de ses fonctions présidentielles, tu dois pouvoir les réutiliser dans une fiction sans être ennuyé.e, ces propos n'ont pas vocation à être commercialisés dans un cadre privé (il s'agit de discours officiels qui dépendent d'un statut public).

Pour autant, je te conseillerais effectivement de préférer la création d'un personnage à part entière qui ressemble à Trump plutôt qu'à reproduire le vrai président, de cette façon tu t'affranchis de bien des contraintes et difficultés, et tu peux te permettre beaucoup de détours narratifs sans avoir à te préoccuper des défenseurs pro-Trump qui sont souvent un peu impulsifs et très agressifs... Sache que lorsque Charlie Chaplin avait réalisé The Dictator, il avait créé un postiche de Hitler (et s'était même amusé à lui faire un « double-double » barbier juif un peu rêveur). Il te suffit de reproduire n'importe quel trait particulier du mandat de D. Trump, de son parcours ou de sa personnalité et tes lecteurs feront facilement le parallèle entre les deux personnalités grâce à leurs points communs.


Enfin, il existe effectivement des œuvres de science-fiction qui questionnent la réalité temporelle, le cours de l'histoire et le déroulement des événements (en inventant par exemple une « vérité parallèle ») ; dans ce type de cas où tu aurais véritablement besoin de citer Trump lui-même (dans la dimension d'une thématique de science-fiction) alors je te conseille de bien maîtriser ce genre, d'y ajouter des connaissances scientifiques ou des théories populaires de l'histoire ou de la connaissance philosophique afin de donner un peu de crédibilité à ton histoire « d'événement parallèle ».


En espérant t'apporter quelques pistes, tous mes vœux d'encouragements pour la suite ! ^^
« Modifié: 19 janvier 2020 à 21:13:47 par Alan Tréard »
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Hors ligne Myst

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Re : Droits de l'auteur : la fiction dans le réel
« Réponse #8 le: 19 janvier 2020 à 23:38:23 »
Merci Alan. J'ai utilisé le terme "droits DE l'auteur" en visant ce que l'auteur a le droit de faire en général et non le droit d'auteur tel que tu l'as bien défini mais je comprends que ça prête à confusion (merci quand même pour le rappel). Effectivement, je compte reprendre un événement historique dans lequel un personnage fictif impactera grandement le futur, d'où mon exemple sur l'assassinat de Trump. Tes conseils, ainsi que ceux des autres membres du forum, me seront donc bien utiles !

Hors ligne Alan Tréard

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Re : Droits de l'auteur : la fiction dans le réel
« Réponse #9 le: 20 janvier 2020 à 01:01:25 »
D'accord,


Si jamais tu t'orientes vers un roman historique (de nombreuses fictions historiques mélangent faits d'histoire et personnages fictifs), alors tu as théoriquement le « droit » de tout dire ou faire (il n'y a pas de contrainte légale tant que tu restes dans les limites de la fiction, y compris avec des personnages actuels). Ce sont plutôt des férus d'histoire (des passionnés) qui pourraient te reprocher certaines incohérences, des interprétations hasardeuses ou une réécriture un peu fantasmée de l'histoire, mais ce n'est plus du tout une question de « droits ».

Ensuite, ce sera effectivement à l'éditrice ou éditeur d'estimer si la réécriture de l'histoire semble problématique à la publication du récit ou si l'aspect fictif paraît suffisamment assumé pour mettre de côté la dimension réaliste du scénario (en quelque sorte, l'éditeur peut de son propre chef faire le choix de publier quelque chose qui ne serait pas fidèle à l'histoire).


Ce sont des questions complexes, et tu ne trouveras malheureusement pas tes réponses dans la loi (c'est plus une question de crédibilité, comme l'évoquait précédemment Verasoie).


Alors heureux d'avoir pu t'orienter, au plaisir de te retrouver ici ou ailleurs. :)
« Modifié: 20 janvier 2020 à 01:04:21 par Alan Tréard »
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Hors ligne Myst

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Re : Droits de l'auteur : la fiction dans le réel
« Réponse #10 le: 20 janvier 2020 à 19:36:37 »
Merci encore. Une autre question me vient à l'esprit : si je voulais baser mon histoire sur Hitler, serait-ce possible de reprendre les noms utilisés par Chaplin dans Le Dictateur ? Par exemple, sa caricature d'Hitler s'appelle Adenoïd Hynkel et le pays qu'il dirige n'est pas l'Allemagne mais la Tomanie ; peut-on utiliser ces noms dans d'autres œuvres ?

Verasoie

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Re : Droits de l'auteur : la fiction dans le réel
« Réponse #11 le: 20 janvier 2020 à 20:05:12 »
Là, pour le coup, c'est s'approprier l'oeuvre de quelqu'un d'autre, ce qui me semble bien plus gênant. Je reste persuadée que c'est possible dans certaines circonstances (citation, référence, fanfiction...) mais les lois qui encadrent tout ça sont spécifiques et c'est difficile de donner une réponse sur des spéculations ou sans faire des recherches approfondies... Donc j'ai envie de dire : dans le doute, crée tes propres pseudos.  ;)

Hors ligne Alan Tréard

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Re : Droits de l'auteur : la fiction dans le réel
« Réponse #12 le: 20 janvier 2020 à 21:43:30 »
Yep,


Alors, dans ce genre de cas, c'est spécifique à chaque œuvre. Chaque œuvre est soumise au droit d'auteur pendant un certain temps (qui dépend du pays des propriétaires de l’œuvre) : ce sera toujours plus simple de reprendre de vieux personnages de fiction comme Orphée ou Monsieur Jourdain que de reprendre des personnages qui n'ont pas un siècle.

En ce qui concerne le personnage inventé par Chaplin, je ne sais pas exactement ce qu'il en est ; cela t'oblige à faire des recherches sur le sujet, ou a demander l'autorisation aux éventuels propriétaires, c'est vrai que ça complique un peu ta démarche (il faut que ça en vaille la peine).


Ça peut se faire mais ça peut être coûteux en temps voire en négociations... :\?
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Hors ligne Erwan

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Re : Re : Droits de l'auteur : la fiction dans le réel
« Réponse #13 le: 20 janvier 2020 à 22:47:07 »
Merci encore. Une autre question me vient à l'esprit : si je voulais baser mon histoire sur Hitler, serait-ce possible de reprendre les noms utilisés par Chaplin dans Le Dictateur ? Par exemple, sa caricature d'Hitler s'appelle Adenoïd Hynkel et le pays qu'il dirige n'est pas l'Allemagne mais la Tomanie ; peut-on utiliser ces noms dans d'autres œuvres ?

Commence à compulser ceci : https://ledroitdesavoir.imt-atlantique.fr/res/resource/xg5oh/co/module_droit.html

Encore une fois, c'est pour la France. Si tu veux publier ailleurs, le droit ne sera pas le même, désolé, mais c'est la dure réalité. Pour tes pseudos, si tu veux appeler un personnage Gandalf, tu le peux si :
  • Il s'agit d'une caricature du personnage original ;
  • Il s'agit d'un personnage qui n'a rien à voir avec celui protégé

Tu ne pourras pas si tu reprends l'esprit de l'œuvre initiale dans ce personnage. Là, ce sera du plagiat. Il faut chercher ce qu'il y a d'original dans une œuvre, les concepts n'étant pas protégés par le droit. Par exemple, je ne peux mettre un copyright sur la notion de dragon, mais si je peins un dragon avec un design donné, que disney monte un gros blockbuster sur la base d'un design similaire, que je peux prouver qu'il a repris les caractéristiques propres au mien, et que ces caractéristiques sont de nature à être originales (c'est bien mon style, ça se différencie bien des autres), alors je touche le jackpot. S'il est prouvable que mon œuvre n'avait rien d'original (juste une bête allongée avec des ailes), ou que disney n'a repris que ça de mon œuvre, je suis marron.

Donc, je résume : si les noms proposés ici sont propres à Chaplin, qu'ils sont originaux (regarde ce que ça veut dire exactement dans la source que j'ai donné), tu es cuit. Bien sûr, la notion d'originalité est forcément sujette à caution, il s'agit plus de risques juridiques, parce que tu ne sais pas ce que le tribunal tranchera. Par contre, plus tu joues au con, plus tu risques de te brûler les ailes  :mrgreen:. Ça c'est une règle d'or. Frotte toi de trop près à des œuvres protégés avec des ayants droits aux bras longs, tu vas morfler. J'éviterai à ta place  :D. La jurisprudence peut t'aider un peu, mais bon. Pourquoi reprendre exactement les mêmes noms de personnages / lieux, si c'est fictif ? Si c'est pour reprendre à ton compte la notoriété de l'œuvre originale de Chaplin, ne t'étonnes pas de voir arriver les ayants droits derrière. Si tu ne comptes pas publier ton œuvre dans un premier temps, et seulement la montrer à un éditeur, celui-ci te répondra mille fois mieux que quiconque en temps voulu s'il est intéressé.

Hors ligne Alan Tréard

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Re : Droits de l'auteur : la fiction dans le réel
« Réponse #14 le: 21 janvier 2020 à 11:11:57 »
Alors,


Quelques précisions ! Je ne suis pas sûr que ton exemple de Gandalf soit le mieux choisi, car comme pour le personnage de Chaplin, je crois que le temps d'application du droit tombe bientôt à échéance (si ce n'est pas déjà le cas) ; je dis ça parce que je me souviens avoir entendu dire que les albums des Beatles allaient bientôt entrer dans le domaine public (ce qui mettra fin à un très, très long monopole...), pour dire à quel point la loi britannique est respectée à la lettre ! :bouquine:

Cela signifierait que n'importe qui pourrait écrire « Les Nouvelles Aventures de Gandalf » sans se soucier du reste (en toute liberté) et reprendre le fameux personnage de Tolkien.

Ça doit tourner autour des soixante-dix ans, quelque chose comme ça, il suffit de se renseigner sur le fonctionnement du droit d'auteur dans le pays en question pour se faire une idée précise du temps que cela demande. En revanche, ton exemple correspondrait tout à fait à celui de Harry Potter, mon cher Erwan, à coup sûr, car c'est un personnage qui est bien gardé et continue d'enrichir sa propriétaire... ^^


Sinon je trouve ton exemple du dragon bien formalisé, tu proposes quelques clés importantes pour comprendre le droit d'auteur, j'espère que ça aidera Myst à se faire une idée de ce qu'il en est.
« Modifié: 21 janvier 2020 à 15:35:44 par Alan Tréard »
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