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14 décembre 2018 à 15:29:44

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Auteur Sujet: Création d'un ebook pour Amazon Kindle - protection, droit d'auteur, mentions  (Lu 318 fois)

Hors ligne stakhanov

  • Buvard
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Bonjour à tous,


Je souhaite écrire un petit ebook sur le développement personnel type mental d'entrepreneur et le publier sur le kindle amazon.

Autant pour le contenu, je pense avoir les ressources nécessaires pour achever l'ouvrage de 60 pages, autant pour tout ce qui est droit d'auteur je suis complètement novice...

A mon avis, je vois plusieurs aspects: les démarches pour certifier que je suis l'auteur, la protection de l'ouvrage, les termes à préciser dans l'ebook (au début et/ou fin de l'ouvrage)

- Quelles sont les démarches à suivre concernant la protection de l'ouvrage pour empêcher que l'on me dérobe la paternité, que je puisse profiter des dividendes légalement, que la reproduction soit interdite?

- Que faut-il écrire au début et à la fin de l'ebook ? J'ai feuilleté beaucoup de livres papier et je vois des :

> "dépot légal, 1er tirage, 2 septembre 2009"
> "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, du texte et/ou de la nomenclature contenus dans le présent ouvrage, et qui sont la propriété de l'éditeur, est strictement interdite.
> code ISBN ???
> copyright ?
> tout droits réservés. Aucune partie de ce livre ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit sans la permission écrite de l'éditeur

Merci pour votre temps.

En ligne Kanimp

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Bonjour,

N'oublie pas de te présenter Présentations et cérémonie de bienvenue
Sinon, le fil sera bloqué et cela sera difficile de te répondrer. D'autant que cela prend un peu de temps.



Tout d’abord, il ne faut pas confondre:
Droit d’auteur qui gère les droits patrimoniaux d’une œuvre envers son auteur et ses ayants-droit.
Copyright qui gère les droits patrimoniaux d’une œuvre envers son producteur et ses ayants-droit.


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A mon avis, je vois plusieurs aspects: les démarches pour certifier que je suis l'auteur, la protection de l'ouvrage, les termes à préciser dans l'ebook (au début et/ou fin de l'ouvrage)
En fait tu dois prouver que tu as la paternité de l’œuvre. C’est-à-dire une preuve temporelle qui dit que cette œuvre est tienne. En cas de conflit, la Justice considérera que l’auteur qui a une paternité antérieure à l’autre sera considéré comme l’auteur de l’œuvre.

Dans le cas d’une publication sur Amazon, cette publication équivaudra à une preuve de paternité. Car elle contient l’œuvre, ton nom et une date de publication. Il faut toutefois vérifier qu’Amazon ne s’approprie pas les droits patrimoniaux et de mémoire, ils ne font pas.

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"dépot légal, 1er tirage, 2 septembre 2009"
Je ne sais pas trop d’où cela vient. Par contre lors d’une édition papier de l’œuvre, il est coutume de céder ses droits à l’éditeur sur base de deux conditions :
- Nombre de livres à éditer.
- Durée de la session.

La première condition atteinte, un nouveau contrat de cession doit être réalisé.

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"toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, du texte et/ou de la nomenclature contenus dans le présent ouvrage, et qui sont la propriété de l'éditeur, est strictement interdite.
C’est pour juste pour rappeler qu’on ne peut pas le faire. À vérifier, mais je pense que cela n’est pas obligatoire.

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> code ISBN ???
C’est un code d’identification de produit. En soit, il ne garantit rien.

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tout droits réservés. Aucune partie de ce livre ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit sans la permission écrite de l'éditeur
C’est toujours le même principe, n’est pas l’auteur celui qui écrit le livre, mais celui qui prouve sa paternité dans le temps.

Il ne faut pas recourir à cela pour protéger son œuvre. De la même manière « une œuvre est protégé dès son existence » n’est pas un article de loi destiné à protéger l’œuvre   d’un auteur. Par contre cet article permet de protéger des types œuvres qui n’étaient pas connu lors de l’élaboration des lois relative au droit d’auteur. Par exemple, les lois relatives au droit d’auteur sont antérieures aux œuvre numériques. 

Si tu as d’autres questions, n’hésite pas.
« Modifié: 10 août 2018 à 10:46:25 par Kanimp »

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En ligne Alan Tréard

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Bonjour stakhanov,

La justice américaine a très peu condamné Amazon malgré ses méthodes dangereuses et le danger que cette entreprise représente pour le tissu littéraire français.

Je te déconseille vivement de te fier à Amazon seul pour la sécurité de tes droits, et tu devrais pouvoir trouver des moyens institutionnels français pour mieux protéger tes œuvres.

Je t'invite à t'en référer à ce fil en lien en particulier, sur lequel je me permets notamment de citer Zacharielle pour les moyens de prévention qui existent aujourd'hui, sachant qu'ils sont une nécessité minimum pour permettre à la justice française d'intervenir :

Protéger vos textes contre le "vol"
Le droit d'auteur est fait pour protéger l'auteur et sa création. En théorie, en droit français (je ne sais pas ce qu'il en est pour les autres pays francophones), vous n'avez pas à valider la paternité de votre création auprès de qui que ce soit. Par contre, si vous êtes victime de plagiat, la seule façon de vous défendre c'est d'apporter la preuve que vous avez écrit ce texte avant l'autre prétendu auteur.

Plusieurs moyens sont possibles :
_ par acte notarié (auprès d'un notaire), si vous avez les moyens
_ par enveloppe Soleau
_ pour les petites bourses, par envoi d'une lettre cachetée et datée à vous-même (ne l'ouvrez pas !!). Attention cependant, ce n'est pas une preuve "absolue" contrairement aux deux autres moyens.

 Ce qui est bien, avec "notre" art, c'est qu'il s'agit de texte. C'est plus facile à protéger qu'une sculpture. Alors si vous craigniez qu'on ne vous pique une création, n'hésitez pas à vous envoyer vous-même cette enveloppe, c'est une mesure facile et peu coûteuse (sauf si vous envoyez 1kg de texte).

Enfin, une fois que tu as protégé ton œuvre, sois bien informé des risques qui existent à s'en remettre à Amazon, sachant qu'habituellement les éditeurs jouent le rôle de sécurité des œuvres (ceux-ci perdent de l'argent si l’œuvre est volée par autrui), et qu'Amazon ne risque pas de perdre beaucoup d'argent, cela représente donc pour cette entreprise un faible risque. Il est déconseillé d'accorder sa confiance à cette entreprise étrangère.

Je t'invite surtout à prendre au sérieux le sujet des droits avant de te trouver toi-même en difficulté.
« Modifié: 10 août 2018 à 16:26:50 par Alan Tréard »

Hors ligne Ben.G

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     "dépot légal, 1er tirage, 2 septembre 2009"

Je ne sais pas trop d’où cela vient. Par contre lors d’une édition papier de l’œuvre, il est coutume de céder ses droits à l’éditeur sur base de deux conditions :
- Nombre de livres à éditer.
- Durée de la session.

t'es pas obligé de céder tes droits à un éditeur, d'où le principe d'autoédition

Le dépôt légal c'est déposer un ouvrage à la BNF, et ca fait foi ed ta paternité sur le texte justement, tu peux te renseigner également sur leur site, c'est simple et gratuit également et nécessaire aussi pour les ouvrage numériques


l'ISBN c'est l'identfication de ton livre ^^
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- Publilius Syrus

Mon paradoxe de singe

En ligne Kanimp

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     "dépot légal, 1er tirage, 2 septembre 2009"

Je ne sais pas trop d’où cela vient. Par contre lors d’une édition papier de l’œuvre, il est coutume de céder ses droits à l’éditeur sur base de deux conditions :
- Nombre de livres à éditer.
- Durée de la session.

t'es pas obligé de céder tes droits à un éditeur, d'où le principe d'autoédition
 
À moins de faire imprimer ses livres et de les distribuer soi-même., il y a toujours une cession des droits (en tout ou en partie).

De ce que je me rappelle du contrat Amazon, tu peux résilier la vente d’un de tes livres à partir d’un préavis de 90 jours. Les revenus de la vente des livres changent en fonction qu’Amazon est le seul ou non à vendre le livre.

Je pense que pour comprendre il suffit simplement d’imaginer le cas suivant :
Je me mets en ventes un livre numérique chez JenTouchePasUne.com.
JenTouchePasUne.com ne m’a pas demandé de cession des droits.
Je poursuis en Justice JenTouchePasUne.com pour plagiat et je suis gagnant comme ils ne possèdent pas la session des droits.

Chez JeMyConnaisMieux.com leur contrat signale qu’il y a cession automatique des droits de diffusion de l’œuvre exclusive pour 5000 exemplaires.
Je ne peux plus les poursuivre en Justice car ils possèdent la cession des droits de diffusions.
Par contre, tant qu’ils n’ont pas vendu 5000 exemplaires, je ne peux pas choisir un nouvel éditeur. Car toute cession de droits (en tout ou en partie) est sans limite de temps par défaut.

Donc même si on parle d’autoédition et que l’éditeur et/ou le distributeur n’est pas l’auteur. Il y a toujours une session de droits en tout ou en partie, d’une manière ou d’une autre.

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En ligne Alan Tréard

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Donc même si on parle d’autoédition et que l’éditeur et/ou le distributeur n’est pas l’auteur. Il y a toujours une session de droits en tout ou en partie, d’une manière ou d’une autre.

Ce à quoi il faut ajouter qu'il est préférable de signer un contrat avec une entreprise de confiance, l'éditeur étant le seul à courir de réels risques en cas de procès.

Hors ligne stakhanov

  • Buvard
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Merci pour vos avis, je vais lire les conditions de ventes d'Amazon plus attentivement.


 


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